Un accident responsable se digère, deux en quelques mois inquiètent l'assureur. Le coefficient grimpe, la prime suit, et la question de la résiliation se pose. Voici ce qui se passe concrètement après deux sinistres responsables, et comment éviter que la situation ne se transforme en assurance malus pour de longues années.
Le calcul du malus
Chaque sinistre dont vous êtes entièrement responsable multiplie le coefficient par 1,25. Les majorations se cumulent sur la même période de référence. Quelques exemples :
| Coefficient de départ | Après un sinistre | Après deux sinistres |
|---|---|---|
| 1,00 | 1,25 | 1,56 |
| 0,85 | 1,06 | 1,32 |
| 0,70 | 0,87 | 1,08 |
| 0,50 (depuis moins de trois ans) | 0,62 | 0,77 |
Les résultats sont arrondis à la deuxième décimale inférieure. Pour une responsabilité partagée, la majoration est de 12,5 % au lieu de 25 %. Le détail du calcul figure dans la page sur le coefficient bonus-malus. Un conducteur au bonus maximal de 0,50 depuis au moins trois ans conserve ce coefficient après son premier accident responsable : seul le second le fait monter.
L'assureur peut-il résilier ?
Oui, de deux façons. La plupart des contrats comportent une clause de résiliation après sinistre : l'assureur peut mettre fin au contrat après un accident, avec un préavis d'un mois, même en cours d'année. Vous pouvez alors résilier, dans le mois qui suit, les autres contrats souscrits chez lui. L'assureur peut aussi, plus simplement, refuser de renouveler le contrat à l'échéance annuelle, avec un préavis de deux mois. La lettre de résiliation précise la date d'effet ; jusqu'à cette date, le véhicule reste couvert normalement.
Deux sinistres responsables ne mènent pas toujours à la résiliation. L'assureur regarde leur gravité, les circonstances, l'ancienneté du client et l'ensemble de ses contrats. Mais c'est un seuil à partir duquel le risque devient réel, d'autant plus si un sinistre non responsable s'y ajoute, comme l'explique la page sur les sinistres non responsables.
Si le contrat est maintenu
La prime augmente à l'échéance, en proportion du nouveau coefficient, parfois avec une hausse supplémentaire de la prime de référence. Plusieurs leviers permettent de limiter la facture :
- relever la franchise sur les dommages du véhicule ;
- passer d'une formule tous risques à un tiers étendu si la valeur du véhicule le permet ;
- retirer un conducteur occasionnel responsable d'un des sinistres, s'il n'utilise plus le véhicule ;
- payer les petites réparations soi-même plutôt que de déclarer un nouveau sinistre mineur.
Si le contrat est résilié
Commencez les démarches dès la réception de la lettre. Demandez le relevé d'information, préparez une explication courte des deux accidents et adressez-vous aux assureurs qui acceptent les profils résiliés. Le nouveau contrat reprend le coefficient majoré ; la prime sera plus élevée, mais elle ne sera pas définitive. Pendant la recherche, la voiture doit rester assurée : une assurance temporaire couvre l'intervalle si la fin de l'ancien contrat et le début du nouveau ne coïncident pas. En cas de refus généralisé, le Bureau central de tarification peut imposer la couverture de responsabilité civile obligatoire.
Le retour à 1, plus rapide qu'on ne croit
Après deux années consécutives sans sinistre responsable, tout coefficient supérieur à 1 redescend directement à 1,00. Un conducteur à 1,56 retrouve donc un coefficient neutre en deux ans, puis recommence à gagner 5 % par an. C'est le bon moment pour comparer les offres et, si le contrat a plus d'un an, changer d'assureur sans frais.
Ce guide ne remplace pas le conseil d'un professionnel : pour votre situation, faites le point avec votre assureur ou avec un courtier immatriculé à l'ORIAS.
